Jeudi 7 décembre 2023 à 18 heures
Salle du Conseil CCTOVAL - 2 rue des Sablons
37340 CLERE LES PINS

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L'ordre du jour sera le suivant : 

1 - Approbation du compte-rendu du comité syndical en date du 09 octobre 2023.

2 – Tarifs 2024

3 – Redevance spéciale 2024

4 – Admission en non-valeur de créances

5 – Décision modificative n° 1

6 - Avenant au contrat assurance statutaire

7 – Règlement de service – chapitre V modification des articles 10 et 11

8 – Conditions de retrait de la Commune de Chouzé-sur-Loire du Smipe Val Touraine Anjou

9 - Questions et informations diverses

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Liste des délibérations